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Une démocratie de fraternité

Comment améliorer notre pratique démocratique pour mieux vivre ensemble

Par Jean-Philippe Marcy du Secteur Politique.

L’objectif du secteur politique au mois de juillet 2008 a été de poursuivre son travail sur la démocratie de proximité, commencé un an auparavant avec Jo Spiegel, maire et conseiller général (PS) de Kingersheim dans le Haut-Rhin et président de la Communauté d’agglomération de Mulhouse Sud-Alsace(CAMSA) et prolongé lors du week-end de janvier 2008 à Marly-le-Roi. (Cf. Citoyens n° 326 et
n° 327).

L’objectif ici visé est de cerner l’esprit et la méthode utilisée au service du projet communal de Kingersheim ou du projet de territoire de la CAMSA [1].

Les phrases citées sur les murs (et citées ci-contre) de l’Agora de Kingersheim définissent bien le cadre dans lequel s’inscrit le projet de la ville.

Jo Spiegel s’inscrit dans un projet qui consiste à :
• Inventer, proposer une économie rénovée du fonctionnement local, du pouvoir et de l’Agir.
• Pouvoir faire avec tous, dans l’intérêt général.
• Permettre aux forces de la résistance, de l’utopie, de la régulation par l’éthique, de se rencontrer.
• Mettre en place un « côte à côte » fait de responsabilité et de solidarité.
• Sortir de la logique du « tout ou rien »
• Assumer l’échange puis le compromis.
• Imaginer de nouvelles formes de dialogue.
• Entrer dans un monde pluridisciplinaire en tenant compte d’une multitude de dimensions.

Concrètement cela se traduit par un très grand travail d’information. La recherche constante d’une citoyenneté active suppose d’abord une large information.

Une bonne participation des citoyens ne s’improvise pas. La participation doit s’inscrire dans le temps. Le périmètre de la démocratie permet de bien cerner ce qui est négociable et ce qui ne l’est pas.

Les collaborateurs ont été choisis en fonction de critères précis : disponibilité, accord avec le principe de nombreuses réunions le soir, capacité à organiser des réunions. Jo Spiegel a une formule percutante lorsqu’il parle d’eux, ce sont des « ingénieurs du débat public ».
Les collaborateurs participent à l’élaboration des projets aux côtés des élus.

Une initiative nous a paru heureuse, la mutualisation des compétences. Ainsi le Directeur de Cabinet exerce ses fonctions à Kingersheim et à la CAMSA.

Les élus de la majorité bénéficient de moments de réflexion et de ressourcement.

Tout ceci s’inscrit dans une démarche d’ensemble en perpétuelle recherche avec ses points forts (l’information par exemple) et des points à améliorer (l’écoute).

Depuis douze ans, Kingersheim expérimente les pistes de la démocratie participative

Les Etats généraux permanents de la démocratie ont été institués en 2004. Afin de mieux cerner les attentes de la population, une téléconsultation est réalisée et 43% des foyers y répondent.
Le Fonds d’initiatives citoyennes visant à aider les projets citoyens présentés par des particuliers ou des associations est mis en place.

Un Réseau des échanges réciproques de savoirs est créé.
Le Conseil participatif réunit sur un sujet donné élus, techniciens, usagers et citoyens.
Quatre pôles d’action municipale ont été mis en place : « pour une ville solidaire et sûre », « pour une ville dynamique », « pour une ville agréable et durable », « finances et efficience des politiques publiques ».
Dans le cadre des Etats généraux permanents de la démocratie, la municipalité prévoit de constituer des ateliers de réflexion, ouverts aux habitants de la commune.
Un jury citoyen (groupe de dix habitants tirés au sort) s’est déjà réuni et a émis un vote défavorable concernant la mise en place du vote électronique. Les élus de la municipalité ont alors décidé à l’unanimité de suivre l’avis du jury.

Le projet d’action communautaire pour un territoire équilibré de la CAMSA

L’action de la CAMSA s’appuie sur une coopération bien ancrée avec les communes. La méthode utilisée doit prendre en compte la participation des habitants et le respect de l’agenda 21. Jo Spiegel précise que « la concertation, le suivi et l’évaluation en continu deviennent des étapes obligées de tout projet ». Pour créer une dynamique territoriale, il faut faire preuve de pédagogie et établir une méthodologie de travail commune.

L’objectif général est de fixer des objectifs très en amont. Il faut donc associer l’ensemble des personnes concernées dès le début de la réflexion.

Dans un premier temps, les élus et les collaborateurs de la collectivité s’approprient les principes et les objectifs de la démarche. Plusieurs séminaires sont organisés et tous les cadres de la collectivité sont alors informés.

Dans un deuxième temps, il y a la mise en place d’une concertation réalisée à plusieurs échelles. Des outils de travail sont établis tels qu’une fiche-action, un organigramme et une fiche-critère.
La fiche-action comporte un résumé du projet, elle indique à quels enjeux répond le projet et les objectifs à atteindre. Elle définit l’organigramme du projet. Tout ceci peut paraître ardu mais permet de savoir qui est le responsable politique, le chef de projet, et d’organiser les modalités de démocratie participative et de décision.
Le Conseil de Développement de la CAMSA, d’autres instances consultatives d’habitants ou d’usagers sont alors consultés. Ils doivent s’approprier la question posée, en débattre et formuler un avis.
La troisième étape est l’évaluation, étape indispensable si on veut une amélioration continue.

Conclusion

Ainsi la mise en place d’une démocratie de proximité suppose beaucoup d’exigences, réflexion et imagination, écoute, volonté de travailler ensemble, remise en cause, méthode. C’est une autre façon de faire de la politique. Mais retenons ce que dit Hannah Arendt : « Le pouvoir naît quand les hommes travaillent ensemble ».

[11 - CAMSA, Communauté d’agglomération Mulhouse Sud-Alsace, cf. l’article de Claire Papy.

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