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Grenoble renouvelle la démocratie

Michèle Le Bars, atelier Sobriété et Développement Durable

A l’heure où nous préparons ce numéro de Citoyens, le voyage à Grenoble proposé par l’atelier fédéral Sobriété et Développement durable est imminent (26-29 mai 2016). La destination n’a pas été choisie au hasard : déjà pionnière en matière de participation et de prise en main citoyenne novatrice au début du siècle dernier, la ville se distingue toujours un siècle plus tard.
Aux municipales de 2014, le rassemblement de la gauche et des écologistes de Grenoble a gagné les élections. Éric Piolle (EELV) a été élu maire : Grenoble est la première ville de plus de 100 000 habitants à être dirigée par un Vert. Et les expérimentations démocratiques se poursuivent.

Grenoble a toujours été à l’avant-garde. Sa politique aujourd’hui prolonge son histoire de participation et d’innovation démocratique : les premières unions de quartier – interlocuteurs privilégiés de la municipalité pour les questions concernant la vie quotidienne et les projets en cours ou à venir – y datent des années 20. Le premier GAM (Groupe d’Action Municipale) à voir le jour en 1963 est celui de Grenoble (avec Hubert Dubedout, élu maire en 1965). Les militants qui le composent viennent d’associations, entre autres LVN. Ceux-ci considéraient déjà que les partis politiques ne fournissaient pas de réponse adaptée aux besoins sociaux du moment, militaient pour une gestion participative et citoyenne de la ville. Puis il y eut des expériences d’autogestion et d’éducation nouvelle dans le quartier de la Villeneuve, la charte de la démocratie locale en 2009 sous la municipalité dirigée par Michel Destot.

Qu’en est-il aujourd’hui ?
Parmi les 120 engagements de la campagne "Grenoble, une ville pour tous", 20 concernaient "une ville à la démocratie renouvelée". Où en sont les réalisations en ce domaine ? La volonté de répondre aux promesses est impressionnante : les 20 engagements sont pratiquement tous en chantier ! Explorons les plus emblématiques.

Engagement n° 1. "co-construire les projets avec les habitants".
C’était le grand leitmotiv. Éric Piolle est souvent obligé d’en définir les contours. Dans un article paru dans Libération en 2015, intitulé "A Grenoble, un maire Vert face au mur du réel" un collectif de sportifs du quartier de la Villeneuve est déçu par les futures réalisations sportives annoncées : "On a participé à une grande concertation, explique un judoka. Or le projet ne correspond en rien à ce qu’on avait dit. Monsieur le maire, c’est une promesse de votre campagne : "Les projets se forgent avec les habitants." On espère que ça va être une réalité". Éric Piolle répond que construire ensemble, c’est aussi sortir de la revendication, qu’il faut tenir compte des engagements de la municipalité précédente, de la diminution des dotations de l’État, qu’on doit mutualiser avec toute la ville…

Début avril 2016, une large concertation a commencé sur le futur quartier de l’Esplanade, dont les projets de la municipalité précédente étaient contestés. Dès juin 2014, de nouvelles orientations avaient été définies : moins de logements mais plus de logements sociaux, moins de parkings, des normes thermiques revues, etc. Le cadre est donc donné, ficelé, disent certains. Aujourd’hui, le 24 avril, on inaugure "la Maison du projet", avec des ateliers de co-construction afin de comprendre les représentations des riverains et des usagers, de récolter leurs attentes et d’esquisser des pistes pour le futur. Le deuxième temps sera la présentation de scénarios basés sur les échanges avec les citoyens. Ces éléments concrets devraient être livrés à l’été.
Puis viendra le troisième temps, à la fin de l’année ou au début de l’année 2017 : la présentation d’un plan guide, document qui sera remis aux promoteurs intéressés pour construire dans le périmètre.
Tout cela prend du temps, les promoteurs sont impatients, et les citoyens peu présents, une soixantaine seulement étaient là lors de l’inauguration de la Maison du projet, avec un risque de n’intéresser que ceux qui ont des intérêts très personnels.

Engagement n° 2. Créer des Conseils citoyens indépendants.
Les conseils citoyens indépendants (CCI) sont opérationnels depuis le printemps 2015. Pas seulement dans les quartiers classés en politique de la ville, comme l’exige la loi de 2014, mais dans toute la ville. Ces sept assemblées de 40 citoyens tirés au sort, pour moitié parmi des volontaires âgés de 16 ans au moins, vivant ou travaillant à Grenoble, français ou pas, sont autonomes et financées par la Ville. Elles peuvent faire des propositions, interpeller le maire et intègrent les dispositifs consultatifs obligatoires des quartiers classés en politique de la Ville. Il y a eu des fortes tensions avec les 22 unions de quartiers, vent debout contre le projet, elles craignaient d’être dépossédées de leurs prérogatives. Pas de révolution donc, mais une expérimentation novatrice : "Avec une capacité d’action propre, hors sollicitation des élus, ces conseils sortent du schéma descendant classique, du ronronnement participatif et des consultations verrouillées".
Paul Bron, élu socialiste d’opposition, membre du Pacte civique, s’interroge : à son avis, l’écueil principal de ce type de participation citoyenne est celui-ci : jusqu’à quel point les élus politiques, légitimés par le suffrage universel, sont-ils prêts à modifier leur façon de faire, d’agir, de décider et d’exercer leur pouvoir ?

Engagement n° 3. Créer un budget participatif construit et décidé par les habitants.
Après une première édition en 2015 du budget participatif assez mitigée du point de vue du nombre de participants, la ville de Grenoble souhaite réitérer ce processus de citoyenneté active en l’adaptant mieux aux besoins. L’an passé, 165 projets avaient en effet été déposés en ligne, mais moins de 1 000 votants avaient donné leur avis pour sélectionner neuf projets.
Tous les citoyens de plus de 16 ans ont pu, jusqu’au 5 mai, déposer de nouveau un projet à l’occasion de cette édition 2016 du budget participatif. Les projets seront ensuite votés en octobre.
Seules conditions requises pour voter : être âgé d’au moins 16 ans et habiter Grenoble. Que se passera-t-il ensuite ? Les idées ayant reçu le plus de votes seront intégrées dans les budgets d’investissement (à hauteur de 800 000 euros) de la Métropole et de la Ville en 2017, en vue de leur réalisation.

Engagement n° 6. Ouvrir un droit d’initiative citoyenne  : C’est un gros chantier lancé lors du conseil municipal de février 2016 par Pascal Clouaire, adjoint à la démocratie locale : des dispositifs d’interpellation citoyenne et de votation citoyenne sont en train d’être mis en place. La première votation aura lieu en octobre 2016.
Comme l’écrit Raphaël Marguet, un autre élu : "Aujourd’hui, les seules initiatives populaires, c’est-à-dire proposées par les citoyens, ne sont que consultatives. Seul le référendum local permet aux citoyens de décider de la mise en œuvre ou non d’une proposition. Mais encore faut-il que les participants soient inscrits sur les listes électorales, et la proposition est à l’initiative de la Commune. Un dispositif qui a donc ses limites.
A Grenoble, les dispositifs sont aussi ouverts aux jeunes de plus de 16 ans ainsi qu’aux étrangers. Ils instaurent une forme de démocratie directe, qui permet aux citoyens d’être à l’origine de la proposition, mais aussi d’en être les décideurs. La démocratie directe, qui n’a rien de novatrice et qui est déjà utilisée dans de nombreux pays avec plus ou moins de succès, a pour but de dépasser la démocratie participative, qui n’en a souvent d’ailleurs que le nom et s’apparente plutôt à une forme de "consultation". Et si aujourd’hui de nombreux citoyens se sentent très éloignés du pouvoir politique, nous sommes persuadés que c’est à l’échelon communal que nous devons restaurer ce lien, si essentiel au bon fonctionnement de notre démocratie."

En 2008 nous avions rencontré Jo Spiegel, maire de Kingersheim, étudié la démarche de sa ville sur la démocratie participative, ses succès, ses échecs. Avec la même volonté de donner la parole aux habitants, Grenoble s’engage en empruntant des voies différentes. Mais, à lire les différents articles et commentaires, il semble que, après une grande aspiration collective à vivre autrement la politique, les gens redeviennent consommateurs de politique. Comme le dit Éric Piolle, il faut les bousculer…

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